CENTRE DE DOCUMENTATION
Tout ce que vous cherchez en un clic!
Cette section présente tous les documents publics de l’organisation. Nous faisons en sorte que la section soit la plus à jour possible. Si toutefois vous recherchez un document qui ne s’y trouve pas, utilisez la section « Contact » et nous validerons si le document est accessible au grand public. L’ARBJ est régie par la Loi sur l’accès à l’information et certaines modalités de transmission peuvent s’appliquer.
ENQUÊTES, ÉTUDES ET DONNÉES SUR
LA BAIE-JAMES
PROCÈS-VERBAUX
Pour être officiel, un procès-verbal doit avoir été approuvé par le conseil d’administration. Le document ne devient officiel que lors d’une rencontre subséquente. Les décisions qui sont prises lors des réunions sont toutefois exécutoires sur-le-champ.
PROGRAMMES D'AIDES
Vous pouvez consulter le détail de l’ensemble de nos programmes dans la section Nos programmes. Les documents sont présentés à titre informatif et l’interprétation qui peut en être faite n’engage pas l’ARBJ. Si vous croyez qu’un programme correspond bien à vos besoins, la première chose à faire est de nous contacter pour valider l’information et vous éviter des démarches inutiles.
Bien que les règles peuvent sembler claires, une foule de facteurs peut influencer le choix du bon programme pour vos besoins comme la disponibilité budgétaire.
POLITIQUES ET RÈGLEMENT
Politique de soutien aux entreprises
Politique de soutien aux projets structurants pour améliorer les milieux de vie
Règlement de gestion contractuelle
Politique encadrant les règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels
Directive prise en vertu de l’article 29.15 de la Charte de la langue française
